HISTOIRE

ZONES FRANCHES
  • BOUCLIER Roger
    Les zones franches.
    Salèves, n° 36, 8-10, 12-1999. [171,1]
  • BOZON R.
    L’Affaire Franco-Suisse des Zones Franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex.
    in-8, 174 p., Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1934.
  • CHAMBRE DE COMMERCE D’ANNECY ET DE LA HAUTE-SAVOIE
    Séance du 16 octobre 1929, Zones franches.
    23 p., Imp. Hérisson, s. d. [&]
  • CRAMER Lucien
    La question des zones franches de la Haute-Savoie et du pays de Gex,
    14 x 21 cm, 111 p., Rôtsch-Schatzmann, Berne, 1919.
  • CRAMER Lucien
    Une capitulation du conseil fédéral : L'abandon des zones franches.
    *
  • DEJEAN Georges
    La Zone : son passé, ses avantages, ses inconvénients, ses adversaires et ses partisans,
    in-8, 48 p., Editions de la Sirène, Genève, 1919. *
  • DEMOLE F.
    La République de Genève, canton suisse, et les zones franches limitrophes. Essai historique et géographique.
    Cartes et textes des traités et 10 cartes, Genève, 1877.
  • DUBOIN Eloi
    De l'introduction et de la circulation du sel dans la zone.
    in-8, 26 p., Impr. L. Mariat, Saint-Julien, 1874.
  • DUPARC
    A propos de la zone franche de Haute-Savoie,
    40 p., Hérisson, Annecy, 1902
  • DUPARC
    Renseignements complémentaires à propos de la zone franche,
    36 p., Hérisson, Annecy, 1903
  • FERRERO M.
    Genève, Gex et Savoie. Neutralité douanière. Les zones franches.
    258 p., Imp. L. Barnéoud et Cie, Laval, 1918. [&]
  • FOLLIET, DUVAL
    La vérité sur la zone franche de Haute-Savoie,
    in-8, 30 p., Thonon __, 1902. *
  • FRANCOZ Paul
    Le nouveau régime des zones franches de la Haute-Savoie et du pays de Gex,
    187 p., 1 carte, Recueil Sirey, Paris, 1935. * [&]
  • FRANCOZ Paul
    L'expérience des zones franches de la Haute Savoie et du pays de Gex depuis le 1er janvier 1934,
    in-8, 188 p., Thèse Fac. Droit Univ. Lyon Sirey, Paris, 1934.
  • GIROD, Maire de Beaumont
    Aux populations des zones franches de la Haute-Savoie et du pays de Gex.
    Rapport de la délégation des comités de défense zonienne, sur ses démarches apurés du gouvernement français, 1919. *
  • JOUVET Robert
    Code pratique du Régime Zonien,
    in-8, 50 p., Atar, Genève, 1934.
  • JOUVET Robert
    Le problème des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex.
    Thèse doctorat es-sciences économiques, Genève, Georg et Cie, 236 p., 1943. * [comporte une bibliographie détaillée][&]
  • LE GRIX Henri
    Les zones de la Haute-Savoie et du Pays de Gex,
    __, 1905. *
  • MARIAT S.
    Recueil de documents concernant les zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex et les relations entre la France et la Suisse,
    __, 1899. *
  • MARTIN P.-E.
    Traités et douanes. Notes sur l'histoire des zones franches.
    Bull. comm. ind. Suisse, t. 26, __, 1919.
  • MARULLAZ F.
    La vérité sur la zone franche de la Haute-Savoie.
    Mém. Acad. chablais., t. XXIX, 1916.
  • NOBLEMAIRE Georges
    Ce que l'on voit, ce que l'on dit, ce que l'on fait à Genève,
    __1921. *
  • PICTET Paul
    Affaire des zones franches de Gex et de la Haute-Savoie. Le coup de force, Procès de tendance devant la cour de La Haye,
    __, 1931. *
  • PICTET Paul
    Après l'arrêt de La Haye
    (Conférence faite à Zurich le 13 novembre 1932), Suivi de La thèse d'Albert Picot sur la Convention des zones, 1922. *
  • PICTET Paul
    L'affaire des zones franches devant la cour de la Haye. (Conférence faite à Bâle le 2 février 1931),
    __, 1931. *
  • PICTET Paul
    Riposte (?) Affaire des zones franches de Gex et de la Haute-Savoie. Une accusation qui s’effondre. De nouvelles erreurs.
    __, La belle avenue (?), 1932. *
  • PICTET Paul
    Zone franche de la Haute-Savoie et du pays de Gex. L'aspect véritable de l'affaire. A propos du rapport présenté au sénat francais par Victor Bérard
    in-8, 235 p., Payot, Lausanne-Genève, 1928. * [&]
  • PICTET Paul
    Zones franches de la Savoie et du pays de Gex : Après l'arrêt de la Haye,
    __, 1932. *
  • ROSIER W.,
    Carte du Pays de Genève avec les Zones Franches, Etat 1933 d’après les documents officiels,
    1 / 90 000, 61 x 72 cm, Librairie Payot, Lausanne.
  • ROTT Edouard
    Histoire de la représentation diplomatique de la France auprès des cantons Suisses, de leurs alliés et de leurs confédérés.
    10 vol., __Berne, 1900-1935. [Voir intérêt]
  • ROULET L.-E.
    Economie et diplomatie en rapport avec le conflit des zones franches autour de Genève, 1924-1929.
    173-183, __, Neufchâtel, 1982.
  • TREMAUD Henry
    La question des zones franches devant la cour permanente de justice internationale,
    in-8, 296p., Recueil Sirey, Paris, 1931. [&][Bibliographie abondante]
  • VALAYER Paul
    Un conflit Franco-Suisse à la cour de la Haye. Avant propos de Frank Morin-Pons,
    99 p., Hachette, Paris, 1931. [&]
  • France et zone. Conversations entre Jean-Marie et le Père François.
    in-12, 15 p., imp. du gouvernement, Chambéry, 1859.
  • Rapports concernant les zones, Imprimés comme manuscrit,
    15 x 22 cm, 120 p., imp. Karl Staempfli & Cie, Berne, 1894. [4 rapports suisses, 15 annexes (lettres, certificats et déclarations]
  • Recueil des documents concernant la zone franche de la Haute-Savoie et les relations entre la France et la Suisse.
    62 p., 2ème édition, Saint-Julien, 1899.
  • Affaires des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex.
    Cour permanente de justice internationale. Série C. n° 17-1. Dix septième cession, vol. IV, in-8. [Année ?].
  • Affaires des zones franches de la Savoie et du Pays de Gex : sentence arbitrale du 1er décembre 1933.
    *
  • Zones franches du pays de Gex et de Haute-Savoie de 1815 et 1816. Texte des propositions présentées par le gouvernement Suisse à la cour de La Haye en juillet 1930.
    [Année ?] *
  • Histoire des Zones, 1815-1929,
    documents officiels, in-8, 143 p., Ed. Mota, Genève, 1930.